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La mise à jour de la liste des substances déclarables de la CEI 62474 a été publiée le 25 septembre 2013.

La CEI 62474 fournit une norme internationale pour normaliser l'échange de données concernant la composition matières et substances des produits. La CEI 62474 se compose de deux parties :

1. Une norme imprimée qui précise le processus d'utilisation de la norme pour le l'utilisateur qui fait une déclaration à transmettre en aval dans la supply chain ainsi que les règles sur la façon dont la liste de substances déclarables est créée et entretenue. Cette norme est disponible à l'achat sur le site de la CEI.
2. Une base de données associée à la norme sur le site web de la CEI qui contient les substances à déclarer ainsi que le schéma XML qui sont amenés à évoluer plus rapidement qu'une norme. Cette base de données est accessible librement.

La liste des substances déclarables de la CEI peut être téléchargée gratuitement sur http://std.iec.ch/iec62474.

Il y a eu un grand nombre d'ajouts et quelques modifications des substances déclarables, groupes de substances déclarables et substances de référence. Les ajouts comprennent des groupes de substances Hexahydromethylphthalic anhydride et six substances extrêmement préoccupantes (substances of very high concern –SVHC) qui ont été ajoutées à la liste du programme REACH (REACH SVHC Candidate List) en juin 2013.

Quelques modifications furent effectuées aux groupes de substances Composés du dibutylétain (DBT), Composés du dioctylétain (DOT), et Composés organostanniques trisubstitués afin de clarifier que le seuil de déclaration soit basé sur le pourcentage massique de l'étain dans la pièce tel que précisé dans le règlement.

Des modifications mineures pour enlever les espaces et les caractères inutiles dans deux substances :

• Dichlorure de dibutylétain (DBTC)
• Acide silicique (H2Si2O5), Sel de baryum (1:1), lead-doped

Notes :

• La liste des substances et les matières ont été mises à jour dans la version D5.00
• Aucune substance déclarable ou groupe de substance ne fut supprimé de la liste de substances déclarables (DSL) lors du passage de la révision D4.00 à la révision D5.00.
• Aucun changement n'a été effectué dans les classes de matières dans la révision D5.00.

Des substances de références ont été ajoutées pour :

• 4-Nonylphenol, branched and linear, ethoxylated

Pour de plus amples renseignements sur la CEI 62474 ou pour obtenir un support concernant votre programme de gestion de substances, veuillez nous contacter par mail : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it..

Les entrées, nouvelles ou révisées, sont identifiées par la date du 2013-09-25 dans le champ LastRevised.